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SIX développe une solution blockchain pour l’émission d’obligations

SIX Securities Services, fournisseur de services post-négoce du groupe éponyme, annonce avoir finalisé un prototype de registre partagé (DLT) via la Blockchain pour l’émission d’obligations. Ce lancement est opéré en partenariat avec la société américaine Digital Asset Holdings.

SIX Securities Services, filiale du groupe suisse SIX, et Digital Asset Holdings ont collaboré pour délivrer au marché financier suisse un prototype dédié au traitement de l’intégralité du cycle de vie des titres, allant de l’émission jusqu’au règlement.

La solution devrait permettre d’émettre des obligations grâce à des contrats intelligents où le registre partagé sert de tiers de confiance. Ces contrats seront utilisés comme un outil de contrôle entre les deux parties. Ils précisent entre autres : les délais de paiement des coupons, les montants et le mode de remboursement.

Ce premier cas d’usage, mis au point par SIX, a bien évidemment pour objectif la réduction  des coûts de vérification et d’exécution, mais aussi la garantie de sécurité pour les deux parties de la transaction. Le groupe suisse a confirmé qu’il étudiait un déploiement commercial. Cependant, il estime que la mise en œuvre industrielle de projets liés à la Blockchain n’interviendra pas avant 2023, compte tenu des freins à surmonter : l’incertitude réglementaire et le manque d’expertises en interne notamment.  

Notre Analyse : Les « smart contrats » au service de l’émission d’obligations 

Les contrats intelligents sont l’une des applications les plus porteuses de la Blockchain. En raison des nombreux avantages qu’ils présentent (réduction des coûts de traitement, sécurité pour les parties prenantes et désintermédiation physique) les smart contracts ont fait l’objet de plusieurs proof-of-concept.

A l’instar des autres marchés, le métier des titres s’essaye également à la Blockchain. En France, la Caisse des Dépôts, via son Labchain, tente de développer de nouvelles applications pour la conservation des titres. En chine, c’est PSBC qui a tenté de mettre en œuvre un projet similaire. Les Australiens, eux, étaient les premiers à déployer une solution blockchain au profit d’un organisme public. Aujourd’hui, c’est le marché financier suisse qui s’y met par l’intermédiaire du groupe SIX.

Le fournisseur de service post-négoce s’est vu récemment accorder une autorisation par l’Autorité de surveillance des marchés financiers pour la mise en place d’un registre central destiné au négoce en Suisse.